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Le fait de valider votre commande vaut acceptation entière des conditions générales de vente. Mode&Family peut à tout moment modifier ses conditions générales de vente, il est donc important de les lire à chaque commande. 1. LES PRIX
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande). Ils ne tiennent pas compte des frais de traitement et d’expédition. Les commandes sont payables en euros uniquement. Mode&Family peut à tout moment modifier ses prix, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Jusqu’au paiement complet les articles restent la propriété de Mode&Family. 2. LE PAIEMENT
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut effectuer le règlement paypal. Si celui ci n'a pas de compte paypal, il peut régler par carte bancaire, via paypal, sans pour autant avoir de compte chez eux. Une fois sur le lien de paypal, il est indiqué : "paiement par carte bancaire si vous n'avez pas de compte paypal". Mode&Family se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client d’une précédente commande. 3. RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l’article (L-21-20) du code de la consommation.
Le consommateur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis pour exercer son droit de rétractation . Les références des produits devront être conformes à ceux renvoyés. Mode&Family sera en mesure de refuser le retour si les informations demandées sont incomplètes. Une fois le formulaire de rétraction rempli, il n y a pas de retour à attendre de notre part, vous pouvez donc renvoyer au plus vite les articles qui ne conviennent pas. Pour des raisons d’hygiène, les bijoux ne sont ni repris ni échangés. 4. RETOUR
Les frais de retour sont à la charge du client et se font uniquement en COLISSIMO à l’adresse suivante :
Mode&Family 12 rue Voltaire 10500 BRIENNE LA VIEILLE Tous les colis qui ne seront pas envoyés en colissimo seront refusés et les frais de renvoi seront à la charge du client. Les articles devront être également dans leur état d’origine : - non lavés - non portés - avec l’étiquette et dans l’emballage - les articles dont la présence d’odeur de parfum, de cigarette, de déodorant ou toute autre odeur seront refusés. Si l’article est taché par des traces de fond de teint ou autre sera également refusé car il ne pourra plus être commercialisé. - les boîtes à chaussures ne devront pas être scotchées.
Mode&Family n’est pas responsable de la perte, vol, erreur de livraison de votre colis par la poste. Pour plus de sécurité vous pouvez faire le retour de vos articles en colissimo contre signature. LES VETEMENTS ACHETES EN SOLDE NE POURRONT BENEFICIER NI D'UN AVOIR, NI D'UN ECHANGE, NI D'UN REMBOURSEMENT. SEULS LES VETEMENTS QUI ONT BENEFICIE D'UN CODE D'OFFRE PROMOTIONNELLE, POURRONT ETRE REPRIS, ECHANGES OU REMBOURSES. 5. REMBOURSEMENT
Le remboursement se fera sous 30 jours maximum après réception du colis et si tout est conforme. 6. COMMANDES
Toute commande est définitive une fois validée et ne pourra être annulée ou modifiée. Le client doit vérifier la quantité, coloris et taille et les références de ce qu’il commande. La validation de votre commande entraine votre adhésion complète aux conditions générales de vente. Pour le bon déroulement de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du code civil, le client s’engage à fournir ses éléments véridiques. Le vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime. Mode&Family s’engage à honorer la commande du client dans la limite des stocks disponibles uniquement. A défaut, Mode&Family en informe le client par e-mail et il bénéficiera d’un remboursement ou d’un échange s’il le souhaite. 7. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la commande ou de la livraison. Le client peut à tout moment modifier ses informations. 8. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Nom de domaine, images, vidéos, textes ou plus généralement toutes informations objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de Mode&Family. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. 9. LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande ( environ 7 jours ouvrés pour la confection des bijoux ). Une fois le paiement effectué, vous prenez possession physiquement des produits. Les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés. Mode&Family n’est pas responsable en cas de perte de colis. -En Mondial Relay : 6.30€.
Si le client ne recupère pas son colis, sa commande nous revient automatiquement et il ne pourra pas bénéficier d’un remboursement, il devra alors être dans l’obligation de régler les frais de livraison pour lui réexpédier.
Le client doit vérifier à chaque commande ses informations car en cas de changement de nom, adresse, numéro de téléphone, Mode&Family ne sera pas responsable en cas d’erreur de livraison. 10. DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. 11. INFORMATION PRODUIT
Les articles proposés sur le site www.modefamily.fr sont présentés avec le plus de précisions et détails possible. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels et ne sauraient donc engager la responsabilité de Mode&Family. |